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 Traité constitutionnel

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BelOuille
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MessageSujet: Traité constitutionnel   Traité constitutionnel Icon_minitimeSam 15 Sep - 20:44

Traité constitutionnel



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Sommaire

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Chapitre I : Principes généraux
Chapitre II : Politique de recrutement
Chapitre III : Grades & promotions
Chapitre IV : Justice
Chapitre V : Politique extérieure



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MessageSujet: Re: Traité constitutionnel   Traité constitutionnel Icon_minitimeSam 15 Sep - 20:50

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Chapitre premier : Principes généraux

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Article I : sur la constitution


Article I.01 : Principe premier

Tous les joueurs sont libres et égaux en droits. La constitution assure ceux-ci et travaille à placer chaque membre sur un pied d'égalité.

Article I.02 : Modifications

Toutes modifications de cette présente constitution ne peut se faire sans l'aval de l'empereur, de l'empereur-servant et du consulat.

Article II : sur le jeu


Article II.01 : Protection

L’alliance assure la protection de l'ensemble de ses membres, sans exception.

Article II.02 : Départ d'un membre

Un membre peut quitter l’alliance quand il le souhaite, sans crainte de représailles. Toutefois, par respect, le joueur devra annoncer son départ sur le forum.
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MessageSujet: Re: Traité constitutionnel   Traité constitutionnel Icon_minitimeSam 15 Sep - 20:53

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Chapitre II : Politique de recrutement

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La politique de recrutement représente nos exigences en matière de choix de nouveaux membres. Seule l'ambassade est habilitée à recruter.


Article I : modalité d'admission à l'alliance


Article I.01 : Conditions

Pour pouvoir postuler à l'alliance il faut pouvoir respecter au moins l'une de ces conditions :
Totaliser au minimum 300 000 points.
Être parrainé ( cf Chap. III art.IV)

Article I.02 : Candidatures

Les candidatures se font exclusivement sur le forum. Elles doivent respecter le modèle donné dans la partie "recrutement" du forum. Toute demande non faite sur le forum et/ou ne respectant pas le modèle en vigueur sera refusée. Tous les membres de l'alliance peuvent donner un avis sur une candidature.


Dernière édition par le Mer 23 Jan - 14:00, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Traité constitutionnel   Traité constitutionnel Icon_minitimeSam 15 Sep - 21:00

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Chapitre III : Grades & promotions

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Article I : modalités pour monter en grade


Article I.01 : Gardiens des grades

L'empereur, l'empereur-servant, et le triumvirat sont les seuls à pouvoir changer un joueur de grade.

Article I.02 : Promotions

Chaque membre reçoit un grade en fonction de ses points, de sa motivation et de sa participation à la vie de l’alliance .

Article I.03 : Promotions exceptionnelles

Il existe deux promotions spéciales, appelées promotions exceptionnelles. L'une concerne le grade d'empereur-servant (cf. Chap 3, article II.02), l'autre l'auditeur(cf. Chap 4, article I.04).

Article II : Système de classe


Le système de grade se divise en trois factions : consulat, ambassade et légion. Libre à chaque joueur de choisir sa classe en fonction de ses préférences et de sa façon de jouer.

Article II.01 : Officiers

Au nombre de trois, ils sont les dirigeants de toute une classe.
Le chambellan est le patron de l'ambassade. Il représente l’alliance dans les relations extérieures, recrute, propose des pactes, s’occupe de la réactualisation des pactes et possède un droit d’accès au haut-conseil des relations extérieures. Il est modérateur sur le forum.
Le premier consul dirige le consulat. Il est le maître de l’action des consuls. Tout comme eux il peut voter, proposer, amender et promulguer des lois, et administrer l’alliance. Il possède un droit d’accès au haut-conseil de guerre et est modérateur sur le forum.
Le vétéran est le commandant de la légion et occupe le rôle de second stratège de l’empire (le premier stratège étant l’empereur). Il possède un droit d’accès au haut-conseil de guerre et il donne son avis sur les actions de représailles décidées par l’empereur.

Article II.02 : Empereur-servant

L'empereur-servant est le bras droit de l'empereur. Il possède tout les droits au sein de l'alliance. Chaque joueur de l'alliance mère peut être candidat pour ce poste. Il s'agit de la seconde promotion exceptionnelle.
L'empereur-servant est élu pour une période d'un mois, non cumulable. L'élection se fait de manière particulière. Une liste des prétendants est constamment présente sur le forum : à chaque fin de mois, c'est le premier de cette liste qui est élu. Une fois élu, le joueur peut se représenter mais son nom figurera en bas de la liste (d'où l'impossibilité d'exercer pendant deux mois de suite le rôle d'empereur-servant).

Article II.03 : Permutation

Chaque membre peut changer de classe si il a remplit les prérequis du grade souhaité : c’est la permutation.
Pour ce faire le joueur devra faire une demande de permutation sur le forum.
L’empereur, le commandant de la classe choisit et le commandant de la classe quittée sont les seuls à décider si la permutation est acceptée ou non.

Article III : Apprenti


Lors de son entrée à l'alliance, un joueur doit d'abord passer une période d'essai de quatorze jours où il aura le statut d'apprenti. Dans cette période l'apprenti devra faire montre de ses qualités (sa motivation, sa fidélité, sa courtoisie...). C'est au bout de cette période qu'il pourra, s'il est accepté, accéder à tout ces droits au sein de l'alliance et/ou choisir sa classe.

Article III.01 : Nouvelles recrues

Le statut d' "apprenti" concerne toutes nouvelles recrues non parrainées.

Article III.02 : Extension

Le statut d' "apprenti" peut être prolongé indéfiniment.

Article IV : Parrainage


Tout membre peut nous recommander d'accepter un de ses amis, frères etc : c'est ce que nous appelons le parrainage.
Un joueur parrainé n'est pas exempté de poster une demande de recrutement sur le forum. Cependant il n'a pas besoin de faire une période d'essai (statut d'apprenti). De plus, le minimum de points requis est abaissé à 50 000.


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MessageSujet: Re: Traité constitutionnel   Traité constitutionnel Icon_minitimeSam 15 Sep - 21:08

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Chapitre IV : Justice

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Article I : fonctionnement de notre justice


La justice travaille à faire respecter les droits et devoirs de chacun dans le but de développer l'ambiance la plus chaleureuse possible. Son but n'est pas de harceler mais de prévenir.
Seule une assemblée restreinte, composé de l'empereur, de l'empereur-servant, des membres du triumvirat, du greffier et de l'auditeur, peut être amené à juger un membre. Cette assemblée exerce son pouvoir dans la haute-cour de justice, instance contrôlée par le greffier.

Article I.01 : Ouverture/fermeture d'un jugement

Chaque jugement implique la création d'un nouveau topic dans la partie « Haute-cour de justice » du forum. Ce topic est créé par le greffier, le gardien de la Haute-cour de justice. Lui seul a le pouvoir d'ouvrir et de fermer un jugement.

Article I.02 : Travail de l'assemblée

Les rôles de chaque personnage de l'assemblée sont précis. Le personnage central est l'empereur, son avis est très important et il participe au débat.
À sa droite, l'empereur servant, est presque tout autant important et participe également au débat.
À sa gauche, le triumvirat. apporte un avis supplémentaire en cas de jugement.
À l'extrême gauche, le greffier. peut donner son avis lors d'un débat mais son rôle principal est de vérifier que tout se passe dans les règles.
À l'extrême droite, l'auditeur. est « la voix des membres » (cf Chap 4, article I.04). Il se cantonne à présenter les avis des membres.

Article I.03 : Validation d'un jugement

Le greffier signale le jugement à sa fin et c'est lui qui le valide. Sans sa "signature", le jugement ne peut être valable et appliqué.

Article I.04 : Rôle de l'auditeur

L'auditeur est le porte-parole des autres membres à l'assemblée chargée d'une affaire. Il recueille et expose les avis des membres lors des débats. Ce grade représente la deuxième promotion exceptionnelle de l'alliance.
Un auditeur est sélectionné par le triumvirat pour chaque nouvelle affaire; à la fin de celle-ci, le membre perd son statut d'auditeur.
L'une des missions de l'auditeur consiste à créer un post dans la partie « vie de l'alliance » du forum afin de récolter les avis des membres. Pour cela, il dispose d'un droit de modération de la partie « vie de l'alliance ».

Article II : Sanctions


Article II.01 : Code pénal

L'ensemble des sanctions applicables est contenu dans le code pénal, disponible dans la haute-cour de justice. L'assemblée s'y référera pour juger un joueur.

Article II.02 : Avertissement/Blâme/exclusion

Cette règle sera appliquée pour chaque membre :
4 avertissements = 2 blâmes = 1 exclusion

Ces sanctions sont décidées par l'assemblée jugeant.
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MessageSujet: Re: Traité constitutionnel   Traité constitutionnel Icon_minitimeSam 15 Sep - 21:12

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Chapitre V : Politique extérieure

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Article I : Diplomatie


Les diplomates des autres alliances doivent faire leur demande de pacte dans la partie du forum réservée à cet effet (ambassade). L'inscription au forum n'y est pas obligatoire afin de dynamiser cette section. Tout message parasite (flood) sera supprimé.


Article I.01 : Différents pactes proposés

L’alliance accepte de signer les pactes suivants :
a. PNA (pacte de non agression) : Ce pacte engage les deux parties signataires au respect de leurs frontières. Toutes violations de ce pacte entraîneront un jugement par le haut-commandement.
b. EC (entente commerciale) : Ce pacte engage les deux parties signataires au respect des taux commerciaux en vigueur (2.4M=1.6C=1D) ou, éventuellement, des taux définis entre les deux alliances.
c. ED (entente défensive) : Ce pacte engage les deux parties à un appui défensif voir offensif si l’une des deux parties est agressée.
d. PT (pacte total) : ce pacte comprend un PNA, une EC et une ED. Toutes violations de ce pacte entraînera un jugement par le haut-commandement.

Article I.02 : Réactualisation

Les pactes sont réactualisés régulièrement par l'ambassade. Ceci afin de s’assurer de la validité des pactes.

Article II : Politique militaire


L'alliance se veut pacifique; elle prône la négociation aux règlements de compte. Notre politique militaire se résume à la légitime défense et à la protection de nos alliés.

Article II.01 : Respect des pactes et des membres

Un membre ne peut attaquer un autre membre de l'alliance ou un membre d'une alliance amie.

Article II.02 : Conditions d'engagement dans un conflit

L’engagement dans une guerre est voté à la majorité par l’ensemble des membres ayant accès au haut-conseil de guerre.
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